Règlement d’ordre intérieur – membres adhérents

ARTICLE 1

L’adhésion à l’école implique l’acception pleine et entière ainsi que le respect intégral du présent règlement d’ordre intérieur.

ARTICLE 2

L’école est ouverte à toute personne physiquement apte à la natation. Un certificat médicale (modèle de l’école donné lors de l’inscription) doit être remis lors du premier cours de chaque saison. Le niveau de l’adhérent, sera déterminé à la fin de chaque saison.

ARTICLE 3

Toute inscription prise est définitive, l’école ne procède à aucun remboursement. Tout adhérent n’étant pas en règle administrativement (remise du certificat médical et la cotisation acquittée) sera considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 4

De manière générale, la prise en charge des adhérents, notamment les mineurs, démarre et s’arrête à l’entrée des vestiaires de la piscine. L’école ne peut être tenue pour responsable d’événements qui surviendraient avant ou après cette prise en charge. En aucun cas, l’école n’assure la garde des enfants avant ou après les cours. Les nageur(se)s sont tenu(e)s d’être présent(e)s dix minutes avant le début du cours et doivent être récupérés au plus tard quinze minutes après la fin du cours.

L’accès au cours peut être refusé quand l’adhérent arrive trop tard pour ne pas perturber le cours déjà commencé. Sans donner droit à un remboursement.

Par mesure de sécurité, lors du dépôt de leur enfant à la piscine, les parents s’assureront de la présence d’un responsable avant de quitter les lieux.

ARTICLE 5

La participation aux cours est conditionnée par la présentation de la carte de membre délivrée lors de la première adhésion à l’école. Toute utilisation de la carte en dehors des horaires fixés lors de l’inscription donnera lieu à une exclusion immédiate et définitive sans possibilité de remboursement.

ARTICLE 6

L’accès aux vestiaires collectifs utilisés par les adhérents mineurs est interdit aux adultes accompagnants leurs enfants, seuls les responsables y sont autorisés. Les adhérents utiliseront exclusivement les vestiaires collectifs mis à disposition de l’école et non les cabines individuelles réservées au public. L’école décline toute responsabilité concernant les effets personnels des adhérents.

ARTICLE 7

Seul le maillot de bain une pièce est obligatoire pour les nageuses, le port du bonnet de bain de l’école est obligatoire, short et bermudas sont interdits.

Le premier bonnet sera offert à l’enfant à sa première inscription. En cas de perte ou de déchirure, un nouveau bonnet pourra être acheté auprès des responsables présents aux permanences.

ARTICLE 8

Les cours de natation ont lieu sous la supervision d’un(e) moniteur(trice), pendant l’année sportive à la piscine, aux jours et heures fixées chaque année par l’organe d’administration et dans les conditions consenties par la RCA Nautisport.

Les fermetures de l’établissement dues à des pannes ou à des problèmes techniques sont décidées par la RCA Nautisport et non par l’école. En conséquence l’école ne peut être tenue responsable des fermetures. Aucun remboursement ne saurait être exigé par ses adhérents.

En règle générale, il n’y a pas de cours pendant les vacances scolaires et les jours fériés (sauf décision de l’organe d’administration).

ARTICLE 9

Les adhérents doivent avoir une tenue et un comportement correct vis-à-vis de toutes personnes. Les adhérents respecteront la propreté des lieux (vestiaires, douches, WC, tour du bassin, etc.) Le passage sous la douche et aux pédiluves est obligatoire avant l’entrée dans l’eau. Tout manquement est passible de suspension ou d’exclusion.

ARTICLE 10

Tout accident ou incident, même bénin, doit être déclaré immédiatement au responsable présent. Le soussigné parent de l’enfant mineur autorise l’école à mettre en œuvre l’hospitalisation reconnue nécessaire en cas d’accident selon la législation en vigueur. En cas d’intervention de l’assurance, la franchise reste à charge de l’adhérent (des parents pour les mineurs).

ARTICLE 11

Les adhérents sont tenus de se conformer aux directives des responsables désignés pour l’activité concernée.

ARTICLE 12

Les décisions de l’organe d’administration sont sans appel. En aucun cas, un adhérent suspendu et/ou exclu ne pourra prétendre à un quelconque remboursement.

ARTICLE 13

Le droit à l’image fait l’objet d’un consentement des parents pour les mineurs ou de l’adhérent majeur. Il est sollicité au moment de l’inscription dans notre école par l’intermédiaire du formulaire d’inscription. Les photos et vidéos peuvent être publiées sur notre site internet et sur notre page Facebook.

ARTICLE 14

La politique de confidentialité (RGPD) et ce règlement d’ordre intérieur (ROI) sont à la disposition de tous les adhérents désirant en prendre connaissance. Ces documents peuvent aussi être consultés sur notre site internet.

Dernière mise à jour: juin 2023